Règlement intérieur de la section



(Vous pouvez télécharger une version postscript en cliquant ici. )

  1 - Généralités

  2 - Adhésion

  3 - Matériel

  4 - Locaux

  5 - Gonflage des bouteilles

  6 - Sorties - Entraînements

  7 - Sécurité

  8 - Assurances

  9 - Diplômes de plongée

10 - Annexes






    1 - Généralités

La section "Plongée et chasse sous-marine" fait partie de l'ASCI-Centre de Brest. Elle est donc régie par le règlement de cette dernière. Le présent texte est destiné à préciser les particularités propres à la section et à établir les règles qui devront être suivies par tout adhérent.

L'adhésion à la section implique le plein respect de ce règlement.




    2 - Adhésion

Pour être membre de la section "Plongée et chasse sous-marine", il faut :

- être membre de l'ASCI-CB, c'est-à-dire avoir payé la cotisation ASCI;

- payer une cotisation supplémentaire pour la section, valable du 1.10 au 31.12 de l'année suivante;

- posséder une licence FFESSM. Elle n'est obligatoire que pour les personnes plongeant en bouteille au sein de la section. Les chasseurs peuvent ne pas la prendre ; ils doivent alors avoir un permis de chasse délivré gratuitement par la préfecture maritime.

- avoir subi une visite médicale de non-contre-indication à la pratique de la plongée libre ou avec bouteille. Celle-ci est sanctionnée par un certificat délivré par un médecin titulaire du C.E.S de médecine du sport ou par un médecin agréé par la FFESSM. La licence n'est délivrée que sur présentation de ce certificat médical.

NB L'âge minimum pour l'obtention d'un permis de chasse est de 16 ans. L'âge minimum d'obtention du diplôme niveau 1 de plongée avec scaphandre est de 14 ans, du diplôme niveau 2, 16 ans.




    3 - Matériel

3.1 - Matériel personnel

La participation aux activités de la section suppose que l'adhérent dispose d'un minimum de matériel personnel, soit :

- pour la piscine : palmes, masque, tuba,

- pour les sorties en mer : combinaison complète, ceinture de lest ;

NB Dès l'obtention du diplôme niveau 2, il est fortement conseillé au plongeur d'acquérir :

- tables de plongée,

- profondimètre,

- détendeur,

- bouée collerette ou gilet stabilisateur ou autre système de sécurité gonflable

NB les tables de plongée, le profondimètre et le gilet de stabilisation sont obligatoires pour tous les membres d'une palanquée de niveaux 2 plongeant en autonomie.

3.2 - Bouteilles personnelles

Les adhérents possédant des bouteilles de plongée peuvent les faire inscrire sur le registre TIV du club dans les conditions suivantes :

- la bouteille doit être en bon état général, à jour de ré-épreuve (moins de deux ans) et équipée d'un filet protecteur lors de l'inscription sur le registre.

- acceptation par le bureau de la section. Le bureau comme le propriétaire peut à tout moment décider le retrait du registre. La bouteille peut être inscrite soit en libre-service (entretien réalisé lors des séances matérielles du club) soit hors-club (entretien à la charge du propriétaire).

- priorité d'utilisation au propriétaire ; La bouteille doit être néanmoins stockée au local de la section, et l'emprunt par le propriétaire de sa bouteille pour ses activités hors-club, doit être inscrite dans le cahier d'emprunt(Cf §3.3)

- maintenance (entretien, inspection visuelle, remplacement de pièces défectueuses, ré-épreuves...) assurée par la section à ses frais;

- en cas de perte d'un bloc par une personne autre que son propriétaire, il sera procédé à un examen particulier. L'ASCI-CB étant son propre assureur pour le petit matériel, il est impossible de promettre le remboursement systématique.

3.3 - Utilisation du matériel

Chaque sortie est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée (niveau 5, MF1, MF2).

Les normes de sécurité du ministère de la Jeunesse et des Sports doivent être respectées.
(Consultez les textes officiels régissant la pratique de la plongée sous-marine)

Ce directeur de plongée est responsable :

- de la distribution du matériel. Chaque participant doit vérifier le bon fonctionnement du matériel qui lui est confié et de son utilisation;

- du retour de ce matériel au local après rinçage et vérification de bon fonctionnement. Il doit signaler à l'un des membres du bureau toute anomalie;

- du gonflage des bouteilles utilisées au cours de la sorti (Cf §5);

- de la mise à jour du cahier de plongée, du règlement des frais d'essence par les participants et de la vérification de la caisse. Il maintient le stock d'essence à un niveau permettant une sortie ultérieure.

Le matériel de la section peut être emprunté par les membres du club pour leurs besoins personnels en respectant les conditions suivantes (permettant de savoir précisément où se trouve le matériel):

- tout matériel emprunté doit être inscrit dans le cahier prévu à cet effet, à disposition au local. Y figurent le nom de l'emprunteur, la nature du matériel emprunté, la date de l'emprunt et la date de retour prévue. Pour les formations usuelles : piscine, formations extérieures (capacitaire, monitorat) : une simple inscription sur le tableau du local suffit.

- l'emprunt de matériel ne doit pas gêner l'activité du club : veiller à laisser suffisamment de matériel pour les plongées club programmées.

- tout emprunt d'une durée supérieure à une semaine doit faire l'objet de l'accord préalable du président de la section.

- l'emprunt de bouteilles personnelles doit impérativement se faire avec l'accord du propriétaire.

3.4 - Bateaux

Une liste des personnes habilitées à sortir les bateaux est établie et modifiable par le bureau de la section (Cf §10.1).

L'ENEZ DU est utilisé en priorité pour la plongée avec scaphandre et le TITOU pour la chasse sous-marine. Si une des activités n'utilise pas son bateau, celui-ci peut être emprunté par l'autre activité. En aucun cas, ces bateaux ne peuvent être utilisés pour la pêche à la ligne (traîne ou autre forme). Les bateaux peuvent être également utilisés pour faire du ski nautique par les membres de la section.

Les bateaux peuvent être sortis du centre IFREMER si les conditions de sécurité routière sont remplies :

- assurance du véhicule pour remorque;

- respect des PTAC;

- barre d'attelage;

- système de signalisation.

Les sorties hors IFREMER d'une durée supérieure à un jour ne sont possibles que :

- si le nombre de participants membres de la section est suffisant;

- si le bureau a donné son accord.

Le conducteur de chaque bateau doit être titulaire au minimum du permis A, ou du permis côtier (nouvelle réglementation) et pouvoir présenter au moins une photocopie de celui-ci en cas de contrôle en mer. Il doit y avoir au minimum deux personnes ayant leur permis bateau à bord pour les sorties plongée. S'il n'y a qu'un plongeur ayant son permis bateau à bord du bateau il ne pourra pas plonger. Il y a obligatoirement une personne de la section sur le bateau.

En cas de non-respect des conditions d'utilisation du matériel, le contrevenant se verra refuser tout prêt ultérieur.

3.5 Séances matériel

Tout adhérent doit participer à au moins deux séances matériel. Pour connaître leurs dates, prendre contact avec les responsables matériels (liste définie chaque année en AG) ou consulter le tableau de la section disposé au local. Les participants aux séances matériel seront prioritaires pour le prêt de matériel, l'utilisation des bateaux et la participation aux formations (cours théorique, entraînement, séances).

Les travaux d'entretien doivent être indiqués dans le classeur disponible au local de manière à établir un suivi du matériel.




    4 - Locaux

Le local de la section plongée est situé sur le môle de St-Anne Du Portzig près de la cale. Cette zone est gracieusement mise à disposition du club par IFREMER. Les conditions d'utilisation sont gérées par une convention entre l'ASCI et IFREMER. Sur cette zone la section possède des locaux fermés à clef.

L'accès à cette zone se fait par une porte fermée avec un cadenas à combinaison. La combinaison est connue par les membres de la section. Seules les personnes autorisées par le bureau possèdent la clef des locaux appartenant à la section. Une clef est en libre service dans le bureau du président. Les membres de la section peuvent l'emprunter sous condition de remplir la fiche d'emprunt située au même endroit.

Deux clefs du portail fermant l'accès au môle sont disponibles au local. Ce portail peut être ouvert pour entrer ou sortir les bateaux ou les voitures personnelles. Il doit être impérativement fermé après chaque utilisation. Une des clefs doit impérativement rester au local. La deuxième clef ne peut être empruntée pour plus d'une journée sans l'accord du président de la section.




    5 - Gonflage des bouteilles

Les blocs de la section sont principalement gonflés à l'aide du compresseur de la section. Le gonflage doit être supervisé par un membre de la section de niveau 4 (2ème échelon) minimum ayant suivi une explication préalable par le responsable compresseur.

Les bouteilles vides et pleines sont entreposées au local de la section.




6 - Sorties - Entraînements

6.1 - Planning

Les possibilités de plongées sont les suivantes :

- bassin d'essais ou mer le mardi soir à 17h30. Le plongeur doit déjà avoir obtenu son niveau 1 pour accéder au bassin. La séance ne peut avoir lieu qu'en présence d'un moniteur fédéral et d'une personne d'IFREMER ; les séances bassins débutent à 17h30 et se terminent à 20h.

- séance à la piscine Foch le jeudi de 19h45 à 21h30. Cet entraînement est ouvert à tous les niveaux;

- sorties en mer (avec ou sans bateau). Ces plongées peuvent être organisées par un membre de la section en respectant les règlements prescrits par le ministère de la Jeunesse et des Sports. Ce membre devient de fait le directeur de plongée (Cf §2 et §4). Les horaires et le lieu de la plongée sont inscrits sur le tableau du club au moins la veille du jour de la plongée. Tout retardataire au rendez -vous peut en être exclu.

NB Pour l'entraînement à l'apnée au bassin, il est obligatoire que:

- un bloc de sécurité avec détendeur et robinet ouvert soit immergé à 2/3 mètres et arrimé par un mousqueton à largage rapide

- tout plongeur immergé en apnée au-dessus de la fosse des 20 mètres dégrafe sa ceinture totalement à la remontée;

- tout plongeur immergé en apnée soit surveillé par un plongeur en surface. Cette règle est aussi applicable en piscine.

6.2 - Invités

On ne peut inviter des personnes que pour des plongées ou chasses en mer. Le nombre de personnes invitées à une sortie est limité aux places et à l'encadrement disponibles.

Les plongeurs avec scaphandre invités doivent être licenciés ; les chasseurs doivent posséder un permis de chasse sous-marine et une assurance.

Les invités paient un forfait de 30 francs en plus de leur articipation aux frais d'essence.




7 - Sécurité

La pratique de la plongée implique le respect d'un certain nombre de règles de sécurité parmi lesquelles :

- avoir un matériel en parfait état;

- vérifier son matériel avant chaque sortie;

- respecter les directives du directeur de plongée et la constitution des palanquées.

Le directeur de plongée doit veiller à ce que :

- la caisse de sécurité plongée se trouve sur le lieu de plongée (il doit également vérifier son contenu, et notamment la boite à pharmacie);

- un bloc de secours gonflé et gréé se trouve sur le lieu de plongée;

- les participants soient inscrits sur le tableau;

- les paramètres de plongée soient notés.

Pour une sortie utilisant un bateau, le directeur doit de plus vérifier que :

- le matériel obligatoire de navigation se trouve à bord du bateau;

- le bateau soit en état de naviguer (gonflage des boudins, différents niveaux du moteur...)




8 - Assurances

Le paiement de la cotisation ASCI-CB assure l'adhérent au tiers et individuel. La licence est obligatoire pour les plongeurs voulant obtenir un diplôme dans l'année, et les membres de la section assurant la formation.

Il est recommandé aux encadrants (initiateur, niveau IV initiateur, moniteurs) de prendre une assurance complémentaire.




9 - Diplômes de plongée

9.1 - Brevet élémentaire (niveau 1)

Préparation et passage du brevet à la piscine Foch. Il n'est validé qu'après deux plongées en mer.

9.2 - Plongeur Niveau 2

Préparation à la piscine Foch, au bassin d'essais et lors de sorties en mer. Passage du brevet lors de sorties en mer.

9.3 - Plongeur niveau 3

Préparation à la piscine Foch, au bassin d'essais et lors de sorties en mer. Passage du brevet lors de sorties en mer.

9.4 - Capacitaire (niveau 4)

Préparation à la piscine Foch, au bassin d'essais et lors de sorties en mer, en plus de la formation départementale.

9.5 - Initiateur

Préparation à la piscine Foch et lors de sorties en mer. Passage du brevet organisé par la FFESSM.

9.6 - Niveau 5

Préparation à la piscine Foch et lors de sorties en mer. Passage du brevet lors de sorties en mer.




10 - Annexes

10.1 - Composition du bureau

Le bureau est constitué :

- d'un président

- d'un secrétaire

- de responsables matériel :

- Moteurs / Bateaux

- Remorques / Coques

- Bouteilles

- T.I.V

- Détendeurs /P.A.

- Compresseur

- d'un responsable technique ;

- de responsables Formation :

- BE

- Niveau 2

- Niveau 3

- Capacitaire (Niveau 4)

- Niveau 5

- Initiateur

- d'un responsable local;

- d'un responsable matériel de sécurité à bord des bateaux.

Ces différents responsables sont élus en assemblée générale. Seuls les responsables formation sont désignés, parmi les moniteurs et initiateurs du club, par le bureau lors d'une réunion réunissant les personnes assurant la formation au sein du club

10.2 - Personnes habilitées au gonflage des bouteilles

Membres de la section de niveau 4 minimum après formation avec le responsable compresseur.

10.3 - Personnes habilitées à sortir les bateaux

La personne voulant être habilitée à sortir les bateaux doit

- avoir la décision favorable du bureau,

- avoir au minimum le permis A ou le permis côtier,

- avoir lu les modes d'emplois des moteurs.

La liste est mise à jour par le président de la section et évolue sur accord du bureau




Retour à la page d'accueil ASCI Plongée